Cas pratique d’une transmission patrimoniale et culturelle
Par Marc Aubert
La situation initiale
Une galerie d’art parisienne, ouverte en 1962 par un marchand devenu une référence du XXe siècle décoratif. Un fonds de plus de huit cents pièces, dont une centaine de niveau muséal. Une réputation construite sur soixante ans, avec des relations de confiance avec collectionneurs privés et institutions. Le dirigeant fondateur a soixante-dix-huit ans. Ses deux enfants n’ont jamais voulu reprendre la galerie. Ils ont leur propre vie professionnelle et culturelle, parfois liée au monde de l’art mais sans projet de continuité.
Le fondateur m’a contacté avec une question simple en apparence : comment transmettre l’œuvre de sa vie sans la dénaturer ? Une question simple qui cachait un dossier d’une complexité rare.
Les options écartées
Première option, la cession à un confrère. Plusieurs marchands de la place avaient manifesté leur intérêt. Mais aucun ne souhaitait reprendre la galerie comme entité distincte. Tous voulaient absorber le fonds dans leur propre catalogue, ce qui aurait dilué l’identité de la maison. Le fondateur a refusé.
Deuxième option, le démantèlement. Vendre les pièces aux enchères ou directement à des collectionneurs sur dix-huit mois. Solution la plus rentable financièrement à court terme, mais qui détruisait la cohérence du fonds patiemment constitué. Le fondateur a refusé pour des raisons qu’il a longuement détaillées et qui m’ont appris quelque chose sur le métier de marchand d’art : le fonds, comme cohérence, valait plus que la somme de ses pièces.
Troisième option, la donation simple. Aux enfants, à un musée, ou à une institution. Solution écartée pour deux raisons : aucun musée français ne pouvait accueillir l’ensemble dans des conditions de mise en valeur acceptables, et la donation aux enfants aurait posé un problème fiscal sans répondre à la question de la continuité d’activité.
La solution structurée
La solution finale a été construite sur dix-huit mois, en collaboration étroite avec un avocat fiscaliste spécialisé sur le mécénat culturel et un notaire. Elle articule trois éléments.
Premier élément : la création d’une fondation reconnue d’intérêt général dédiée au patrimoine du XXe siècle décoratif. Les démarches ont pris quatorze mois auprès du Ministère de l’Intérieur. La fondation a son propre conseil d’administration, qui inclut le fondateur, ses deux enfants, et trois personnalités externes choisies pour leurs compétences (un conservateur, un historien d’art, un avocat fiscaliste).
Deuxième élément : l’apport progressif des œuvres principales à la fondation, sur cinq ans, avec un calendrier précis et des mécanismes de protection contre la dispersion. Les œuvres apportées bénéficient d’avantages fiscaux propres au mécénat. L’apport progressif permet à la fondation de se structurer opérationnellement avant d’être pleinement responsable de la totalité du fonds.
Troisième élément : la continuité de l’activité commerciale via une SAS partenaire avec un nouvel associé jeune (trente-cinq ans, expert reconnu du segment, salarié de la galerie depuis huit ans). La SAS reprend l’activité de marchand d’art au quotidien, dans les locaux historiques, avec les relations clients existantes. La SAS et la fondation passent un accord de gestion pour la mise en valeur du fonds.
La dimension humaine
Avant que tout ce schéma soit possible, il a fallu huit mois de médiation entre le fondateur et ses deux enfants. Pas de conflit entre eux, mais des malentendus latents. Les enfants craignaient que leur père leur en veuille de ne pas avoir voulu reprendre la galerie. Le père craignait que ses enfants se sentent dépossédés s’il transmettait à une fondation. Ces non-dits paralysaient la décision depuis plusieurs années.
La médiation a permis à chacun d’exprimer ce qu’il pensait sans craindre de blesser l’autre. Le résultat : un projet porté par les trois, où chacun trouve sa place. Les deux enfants siègent au conseil d’administration de la fondation. Ils participent à la définition de la politique d’acquisition future. Mais ils n’ont pas la responsabilité de la galerie au quotidien, ce qui n’était pas leur métier.
Le résultat trois ans plus tard
La fondation est opérationnelle. Elle a déjà organisé deux expositions thématiques. Elle prépare un catalogue raisonné du fonds. La SAS partenaire a doublé son chiffre d’affaires. Le fondateur, désormais quatre-vingt-un ans, continue de venir à la galerie deux après-midi par semaine pour transmettre son savoir au nouvel associé. Et il dit que c’est la période la plus heureuse de sa vie professionnelle.
Une conviction personnelle
Transmettre n’est pas céder. Pour ce fondateur, transmettre signifiait garantir que le travail de soixante ans continue de vivre dans un cadre cohérent. La cession aurait été plus simple à exécuter, plus rapide, peut-être plus rentable à court terme. Elle aurait été stratégiquement perdante.
Cas anonymisé.
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